Mentions

Mentions Légales

Le site est édité par l’association BALL TRAP CLUB LUCONNAIS, association loi 1901 déclarée en préfecture de Vendée.

Site offert par  laurentj.fr

 

 

 

 

Directeur de Publication  :  R.  Ligonnière

Site hébergé chez :OVH  – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Droits de propriété du site

Les informations diffusées sur le site  sont la propriété de BALL TRAP CLUB LUCONNAIS. La diffusion intégrale ou partielle sur des sites Internet privés de documents scientifiques (articles, fiches techniques…), sans accord de BALL TRAP CLUB LUCONNAIS, est interdite. La modification ou l’altération de ces informations est également interdite.

D’une manière générale, l’association BALL TRAP CLUB LUCONNAIS ne saurait garantir la qualité et la compatibilité du site à un usage spécifique, ni que le site soit exhaustif ou dépourvu de toute erreur.

Loi informatique et Libertés

La délibération n°2006-130 du 09/05/2006 dispense les associations à but non lucratif régies par la loi du 1er juillet 1901 de déclaration des traitements relatifs à la gestion des membres et donateurs. Le traitement de données personnelles ne fait donc pas l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). La dispense prévoit que seules peuvent être enregistrées les données relatives à l’identité, l’identité bancaire, vie associative à l’exception des données sensibles telles que les origines raciales ou ethniques, les opinions politiques, philosophiques ou religieuses, l’appartenance syndicale, l’état de santé ou la vie sexuelle des personnes, les infractions, condamnations ou mesure de justice. Ces données ne peuvent être conservées au delà de la démission ou de la radiation du membre (sauf s’il fait la demande contraire) et pour les donateurs au-delà de deux sollicitations restées infructueuses.

BALL TRAP CLUB LUCONNAIS s’engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l’internaute qui ne seront pas utilisées par d’autres entités que l’association BALL TRAP CLUB LUCONNAIS. Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données éventuelles qui le concernent. Il suffit d’en faire la demande par courrier simple à BTCL Route de Triaize. 85400 Luçon